3(1)Les droits exigibles en vertu de la Loi sont les suivants :

3(1.1)Le titulaire d’un permis de prospection qui présente une demande de compilation de données est exonéré du paiement des droits visés à l’alinéa (1)a) pour les deux premières heures de compilation de données.

3(1.2)La personne physique qui est titulaire d’un permis de prospection est exonérée du dépôt du cautionnement pour engagement de travaux mentionné à l’alinéa (1)g) lorsqu’elle enregistre un ou plusieurs claims jusqu’à concurrence de 30 unités de claims par année civile.

3(2)Le taux du loyer d’un bail minier en vertu du sous-alinéa 68(1)c)(viii) ou du paragraphe 70(1) de la Loi est de 6,00 $ par hectare de terrain couvert par le bail minier par année.

3(3)Les redevances sur les minéraux provenant des terres soustraites à la prospection et au jalonnement en vertu de l’article 25 de la Loi sont celles qui sont spécifiées dans l’accord visé au paragraphe 25(2) de la Loi.

3(4)La redevance sur le charbon à payer en vertu du paragraphe 98(1) de la Loi est de 0,16 $ la tonne.

3(4.1)La redevance sur le gypse à payer en vertu du paragraphe 98(1) de la Loi est de 0,25 $ la tonne.

3(5)Le taux d’intérêt sur les charges, loyers et les redevances en souffrance est le taux prescrit au paragraphe 9(1) du Règlement du Nouveau-Brunswick 84-247 établi en vertu de la Loi sur l’administration du revenu.

11(1)La valeur minimale en dollars du travail requis relativement à un claim, par claim et par terme de claim s’établit comme suit :

11(2)La valeur minimale en dollars du travail requis relativement à un bail minier est de soixante dollars par hectare de concession par année.

17(4)Le titulaire d’un claim ne doit présenter des reçus avec un rapport de travail, que s’il en est requis par l’archiviste.

22(2)La date aux fins des paragraphes 58(1) et 80(2) de la Loi est le quinze mars.

26(1)Le propriétaire doit déposer auprès du Ministre une copie des plans et des profils exigés en vertu des alinéas 25a), b), et c) au plus tard

26(2)Les plans et les profils déposés en vertu du paragraphe (1) doivent être ceux du trente et un décembre précédent.

26(3)Le propriétaire doit déposer les plans et les profils exigés à l’alinéa 25d) auprès du Ministre à la demande de celui-ci dans le délai que le Ministre peut fixer.

26(4)Nul propriétaire ne peut abandonner, fermer ou autrement rendre inaccessible une mine ou toute partie de celle-ci tant que les plans et les profils exigés en vertu de l’article 25 n’ont pas été mis à jour et que des copies certifiées n’ont pas été déposées auprès du Ministre.

26(5)Le propriétaire d’une mine qui fait défaut de garder les plans ou les profils exigés en vertu de l’article 25, refuse sciemment ou fait défaut de produire un plan, retient une partie d’un plan ou d’un profil, dissimule une partie des travaux miniers ou géologiques de la mine ou présente un plan ou un profil imparfait ou inexact, peut être requis par le Ministre au moyen d’un avis écrit, de préparer un plan ou un profil exact aux frais du propriétaire dans un délai que peut fixer le Ministre et à l’échelle indiquée sur le plan ou le profil le plus récent utilisé dans la mine et à en fournir une copie au Ministre.

27(1)Le propriétaire ou titulaire d’un bail minier ou d’un claim peut demander au Ministre de déterminer si une mine attenante empiète sur sa concession ou sur la superficie de son claim.

27(2)Lorsqu’il reçoit une demande en vertu du paragraphe (1), le Ministre doit examiner les plans de toute mine, concession ou superficie de claim faisant l’objet de la demande et, si nécessaire, il peut inspecter leurs travaux.

27(3)Le Ministre doit faire rapport au requérant par écrit à savoir s’il y a empiètement sur sa mine, sa concession ou sur la superficie de son claim.

29(1)Le rapport d’étude de faisabilité requis en vertu du sous-alinéa 68(1)c)(i) de la Loi doit contenir ce qui suit :

29(2)Lorsque cela s’applique, les données requises au paragraphe (1) doivent être indiquées sur les cartes, les profils ou sur les deux.

29(3)Les rapports de faisabilité doivent être soumis en double exemplaires et être conformes aux exigences des alinéas 17(1)a), b), c) et d) et du paragraphe 20(1).

30(1)Le plan visant la protection, l’amélioration et la restauration de l’environnement requis en vertu de l’alinéa 29(1)bb) doit être présenté en triple exemplaire.

30(2)Le plan prévu au paragraphe (1) doit décrire en détails les aspects suivants de la concession et de la région environnante et doit décrire les possibilités et le genre d’impact de l’exploitation minière proposée concernant :

30(3)Le plan prévu au paragraphe (1) doit comporter une partie, appelée le plan minier, qui doit contenir les renseignements suivants :

30(4)Le plan visé au paragraphe (1) doit contenir un ou plusieurs plans à la même échelle indiquant, en rapport avec les accidents topographiques, les lots de terrains, les servitudes et limites de la concession ou l’accord en vertu du paragraphe 25(2) de la Loi :

30(5)Le plan visé au paragraphe (1) doit être accompagné de l’autorisation écrite d’un gouvernement local ou d’un district rural possédant un arrêté ou autre genre de contrôle de développement affectant la concession ou l’activité de l’exploitation minière projetée.

30(6)Le Ministre peut, de temps à autre, réviser le plan visant la protection, l’amélioration et la restauration de l’environnement qu’il a approuvé et il peut requérir un concessionnaire de réviser le plan par suite de découvertes technologiques ou d’autres changements circonstanciels.

31(1)Le plan d’amélioration exigé en vertu de l’alinéa 109(3.1)a) ou 110(2)a) de la Loi doit décrire brièvement les aspects suivants des terres qui seront perturbées et de la région avoisinante et doit décrire brièvement tout genre d’impact probable de l’exploitation proposée selon les aspects suivants :

31(2)Le plan visé au paragraphe (1) doit comprendre :

31(3)Sous réserve des paragraphes (1) et (2), le plan de protection, d’amélioration et de restauration de l’environnement qui est présenté par le titulaire d’un bail minier et qui est conforme à l’article 30 satisfait aux exigences de l’alinéa 110(2)a) de la Loi.

34(1)Sous réserve du paragraphe (2), nulle exploitation minière ne peut s’effectuer à moins d’une distance des limites des biens d’une concession de deux fois la largeur ou l’épaisseur du gisement du minerai, mesurée parallèlement à la limite du mur jusqu’à l’éponte supérieure et de la normale jusqu’au pendage.

34(2)Nulle exploitation minière ne peut, en aucun cas, s’effectuer à moins de six mètres de la limite de la concession mesurée depuis la perpendiculaire jusqu’à la limite, sauf

34(3)Le propriétaire doit remettre au Ministre deux copies certifiées de l’entente passée en vertu de l’alinéa (2)d) avant le début de l’exploitation.

35(1)Sauf si le propriétaire d’une exploitation d’excavation et les propriétaires des propriétés contiguës passent une entente par écrit à cet effet, il est interdit à tout propriétaire d’une exploitation d’excavation d’effectuer des excavations dans les sablières, gravières ou carrières d’argile ou autre matériau friable naturel à moins d’une distance correspondant à la moitié de la hauteur de l’ensemble de la façade de l’excavation et d’enlever tout matériau qui se déverse depuis ce périmètre.

35(2)Sauf si la propriétaire d’une exploitation de carrière et les propriétaires des propriétés contiguës passent une entente par écrit à cet effet, il est interdit à tout propriétaire d’un exploitation de carrière d’effectuer des excavations dans une carrière de pierre à ciel ouvert à moins de six mètres de la limite de propriété.

35(3)Sauf si le propriétaire d’une exploitation d’excavation et le propriétaire de l’emprise passent une entente par écrit à cet effet, il est interdit à tout propriétaire d’une exploitation d’excavation d’amorcer ni d’étendre des excavations à moins de quinze mètres de toute emprise de route publique, voie ferrée, pipeline, ligne d’énergie électrique ou autres installations de service public.

35(4)Le propriétaire d’une exploitation d’excavation ou d’une exploitation de carrière doit déposer la copie de l’entente prévue au paragraphe (1), (2) ou (3) auprès du Ministre au plus tard le quinzième jour de la date de la signature de l’entente.

36(1)Avant de construire une digue pour capter les résidus, le propriétaire doit obtenir du Ministre son autorisation écrite du modèle, de la méthode de construction, de la méthode et de la fréquence des ajouts à la digue.

36(2)Lorsqu’une mine est exploitée, son propriétaire doit stabiliser les bassins de résidus et les autres aires qui ne seront pas requises pour la captation future conformément au plan visant la protection, l’amélioration et la restauration de l’environnement prévu à l’article 30.

37(1)Lorsque le travail dans une mine est terminé ou qu’une mine est abandonnée, le Ministre peut, par avis écrit, exiger que le propriétaire fasse installer un revêtement ou une clôture au sommet de l’excavation et de tous autres puits et ouvertures qui de l’avis du Ministre, constitue un danger en raison de leur profondeur ou pour toute autre raison.

37(2)Le Ministre peut, par avis écrit, exiger que le propriétaire coupe en pente à angles sécuritaires les côtés d’une exploitation à découvert ou d’une mine à découvert, ou de remplir toute ouverture, qui, de l’avis du Ministre, constitue un danger public.

37(3)Le Ministre peut, par avis écrit, exiger qu’un propriétaire instille un recouvrement de béton armé sur un puits abandonné et les plans du recouvrement doivent être soumis au Ministre pour approbation avant l’installation.

37(4)Le propriétaire doit se conformer à l’avis écrit donné en vertu du présent article avant l’expiration du délai mentionné à l’avis.

38(1)Nul propriétaire ne peut effectuer l’exploitation minière de minerai souterrain en solution sauf

38(2)Nul propriétaire ne peut procéder à l’exploitation minière de minerai souterrain en solution en utilisant un emplacement ou une méthode différent de ceux approuvés par le Ministre en vertu du paragraphe (1) sauf

38(3)Aux fins des alinéas (1)b) et (2)b), le propriétaire doit fournir au Ministre tous les renseignements nécessaires pour permettre à un représentant d’inspecter l’emplacement de l’exploitation minière projetée et d’observer toute expérience réalisée relativement à l’exploitation minière.

38(4)Le propriétaire d’une exploitation minière de minerai souterrain en solution doit prendre tous les moyens nécessaires pour empêcher l’infiltration d’eau d’un horizon à l’autre et le dommage aux substances minérales comme résultat direct ou indirect de l’exploitation.

38(5)Le Ministre peut ordonner à un propriétaire d’une exploitation minière de minerai souterrain en solution de cesser son exploitation, s’il croit que des dommages aux substances minérales sont causés ou seront probablement causés en raison de l’exploitation.

38(6)Nul propriétaire ne peut cesser l’exploitation minière de minerai souterrain en solution sauf

43(1)Le montant du cautionnement requis en vertu de la clause 68(1)c)(iv)C) de la Loi est de dix mille dollars par bail minier.

43(2)Le montant du cautionnement requis en vertu du sous-alinéa 68(1)c)(v) de la Loi est égal à la somme de

43(3)Le montant du cautionnement requis en vertu de l’alinéa 109(2)c) de la Loi est, pour chaque propriétaire de terrains avec lequel un contact personnel n’a pas été effectué ou avec lequel un accord n’a pas été réalisé, est égal à la somme

43(3.1)Le montant de cautionnement requis en vertu de l’alinéa 109(3.1)b) de la Loi est de trois mille dollars par hectare de terres privées qui seront perturbées.

43(4)Le montant du cautionnement requis en vertu de l’alinéa 110(2)b) de la Loi est de mille cinq cent dollars par hectare de terres de la Couronne à perturber.

43(5)Le nombre d’hectares à utiliser dans le calcul du montant du cautionnement en vertu des paragraphes (2) et (4) doit être fixé par le Ministre sur la base du plan visant la protection, l’amélioration et la restauration de l’environnement mentionné à l’article 30.

44(1)Nonobstant l’article 42, une société peut déposer à titre de cautionnement la somme de vingt mille dollars, laquelle doit remplir toutes les exigences de cautionnement du paragraphe 43(3) pour toutes les personnes physiques qu’elle compte comme membres, au cours de la période où elles sont membres.

44(2)Une société qui dépose un cautionnement en vertu du paragraphe (1) doit

44(3)Lorsqu’un claim est établi en vertu d’un cautionnement déposé en vertu du paragraphe (1), il incombe à la personne dont le nom n’apparaît pas sur la liste du Ministre à titre de membre à la date de l’acte ou de l’omission, pour laquelle le claim est établi, de convaincre le Ministre qu’elle était membre à cette date.

45(1)Un déposant peut déposer un cautionnement de remplacement en échange du cautionnement déposé en vertu de la Loi.

45(2)Un cautionnement de remplacement ou un renouvellement de cautionnement doit être déposé au plus tard vingt et un jours avant la date d’annulation ou d’expiration du cautionnement déposé en vertu de la Loi.

49(1)Une compagnie d’assurance qui fournit un cautionnement en vertu de l’alinéa 47d) doit donner au Ministre un avis écrit de trois mois d’une année civile de la durée, de l’expiration ou de l’annulation du cautionnement.

49(2)Nonobstant toute autre disposition du présent règlement, la responsabilité totale de l’assureur en vertu du cautionnement ne doit jamais excéder la valeur nominale du cautionnement.

49(3)Lorsque de nouveaux cautionnements sont émis de temps à autre par la même compagnie d’assurance à l’expiration des cautionnements antérieurs, tous ces cautionnements doivent être réputés constituer un seul cautionnement continu et le montant maximal pour lequel la compagnie d’assurance doit être responsable est la valeur nominale du dernier cautionnement émis à l’expiration du cautionnement antérieur.

52(1)Le rapport du travail requis en vertu de l’alinéa 56(1)b) de la Loi ou un rapport du progrès technique requis en vertu du paragraphe 56(8) de la Loi est confidentiel jusqu’à la survenance de la plus rapprochée des dates suivantes :

52(2)La déclaration requise en vertu de l’article 58 ou du paragraphe 80(2) de la Loi est confidentielle pour une durée de deux ans après la date de sa réception par l’archiviste mais le gouvernement de la province du Nouveau-Brunswick ou le gouvernement du Canada peut en tout temps publier les données obtenues de la déclaration si le montant de la somme d’argent dépensée par la personne, la société en nom collectif ou la corporation ou relativement à un claim, un groupe de claims contigus ou un bail minier, n’est pas divulgué.

52(3)Le rapport d’enquête requis en vertu du paragraphe 62(2) de la Loi qui est présenté au plus tard cinq ans après le début de l’enquête est confidentiel pour une durée de deux ans après la date de sa réception par l’archiviste si la personne qui présente le rapport d’enquête fait une demande par écrit à cet effet à la date où le rapport est présenté à l’archiviste.

52(4)Les renseignements de l’avis de début du levé aérien requis en vertu de l’article 63 de la Loi, à l’exception du fait que le levé est fait ou a été fait ainsi que la date de début du levé, peuvent n’être divulgués que concurremment avec la divulgation prévue au paragraphe (3) des renseignements contenus au levé qui en résulte.

52(6)Les renseignements du rapport de l’étude de faisabilité requis en vertu du sous-alinéa 68(1)c)(i) de la Loi ou dans les révisions du rapport d’étude de faisabilité visé au paragraphe 77(2) de la Loi sont confidentiels au cours de la période du bail minier qu’ils concernent et au cours des termes de tout renouvellement; cependant tout renseignement du rapport peut être divulgué si le propriétaire du bail minier y a formellement donné son autorisation par écrit.

52(7)Les plans et profils déposés auprès du Ministre en vertu de l’article 25 sont confidentiels jusqu’à ce que

52(8)Les plans et profils visés au paragraphe (7) peuvent être divulgués à un agent aux termes de la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail, afin de lui permettre d’exercer ses pouvoirs et fonctions.

52(9)Sous réserve des paragraphes (1) à (8) et de l’article 18 de la Loi, les renseignements présentés ou déposés en vertu de la Loi ou ses règlements doivent demeurer confidentiels et peuvent ne pas être divulgués pour la période de temps demandée par la personne qui présente ou dépose les renseignements.

52(10)Le présent article l’emporte sur toute disposition incompatible de la Loi sur le droit à l’information et la protection de la vie privée.

52.2(1)Aux fins de la tenue du registre, le Quadrillage des ressources minérales et pétrolières du Nouveau-Brunswick est établi et figure à l’annexe A.

52.2(2)Le Quadrillage des ressources minérales et pétrolières du Nouveau-Brunswick sert à localiser l’emplacement des claims dans la province.

52.3(1)Le Quadrillage des ressources minérales et pétrolières du Nouveau-Brunswick mentionné à l’article 52.2 se divise en carreaux de quadrillage.

52.3(2)Un carreau de quadrillage est limité au nord et au sud par des parallèles successifs de latitude qui sont à 0,166 7° ou à 10 minutes d’intervalle, puis à l’est et à l’ouest par des méridiens successifs de longitude qui sont à 0,250 0° ou à 15 minutes d’intervalle.

52.3(3)Un carreau de quadrillage est identifié par le numéro du carreau de quadrillage figurant à l’annexe A.

52.4(1)Le carreau de quadrillage décrit à l’article 52.3 se divise en 100 sections.

52.4(2)Une section se limite au nord et au sud par des parallèles successifs de latitude espacés d’un dixième de l’intervalle séparant les limites nord et sud de la superficie du claim, puis à l’est et à l’ouest par des méridiens successifs de longitude espacés d’un dixième de l’intervalle séparant les limites est et ouest de la superficie du claim, comme l’indique l’annexe B.

52.4(3)Une section est identifiée par le numéro qui lui correspond dans la grille qui figure à l’annexe B.

52.5(1)La section décrite à l’article 52.4 se divise en 16 unités.

52.5(2)Une unité se limite au nord et au sud par des parallèles successifs de latitude espacés d’un quart de l’intervalle séparant les limites nord et sud de la section, puis à l’est et à l’ouest par des méridiens successifs de longitude espacés d’un quart de l’intervalle séparant les limites est et ouest de la section, comme l’indique l’annexe C.

52.5(3)Une unité est identifiée par la lettre qui lui correspond dans la grille qui figure à l’annexe C.

52.6(1)Une unité de claims correspond à la superficie qualifiée d’unité et sert à localiser l’emplacement d’un claim en vertu de la Loi.

52.6(2)Aux fins d’identification, une unité de claims est désignée par la séquence du numéro du carré de quadrillage, du numéro de la section et de la lettre de l’unité en une seule chaîne de caractères.