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83-185
- Inspections des véhicules
Table des matières détaillée
Inspections des véhicules
1
Le présent règlement...
2
Dans le présent...
I
INSPECTION DES VÉHICULES EN GÉNÉRAL
3
Dans la présente...
4
Le Ministre peut...
5
Les postes officiels...
6
La vérification d’un...
7
L’exploitant d’un poste...
7.1
Nonobstant les paragraphes...
8
L’exploitant d’un poste...
9
Sur réception d’un...
10
Les véhicules immatriculés...
II
INSPECTION DES AUTOBUS SCOLAIRES
11
Dans la présente...
12
La présente Partie...
13
Sont établis, pour...
14
la fin d’une...
15
Les copies nos...
16
L’exploitant d’un poste...
16.1
Par dérogation aux...
17
L’exploitant d’un poste...
18
Est réputé avoir...
19
Abrogé : 83-239
20
Sont abrogés les...