Accueil
English
Lois et règlements
84-88
- Fruits et légumes frais
Sommaire
Loi habilitante
0
Texte intégral
Table des matières détaillée
Fruits et légumes frais
1
Le présent règlement...
2
Dans le présent...
I
 CLASSES ET NORMES
3
Sous réserve des...
II
 CONDITIONNEMENT
4
Sous réserve des...
5
Le ministère peut...
6
L’alinéa 4a) ne s’applique...
7
Les fraises, affectées...
8
Les bleuets, affectés...
9
Les emballages contenant...
10
Les emballages de...
III
 MARQUES
11
Sous réserve du...
12
Toutes les marques...
13
Lorsque l’appellation figure...
14
Nul emballage portant...
15
Tout changement, le...
IV
 COMMERCE INTRAPROVINCIAL
16
Sous réserve de...
17
L’article 16 ne s’applique...
18
Quiconque annonce des...
19
Les produits étalés...
20
Sous réserve de...
21
L’alinéa 20b) ne s’applique...
V
 INSPECTION
22
Quiconque désire faire...
23
L’inspecteur peut prélever...
24
Après avoir inspecté...
25
Le ministère peut,...
VI
 RÉTENTION
26
Tout inspecteur peut...
27
Dans les vingt-quatre...
28
Nul ne doit...
29
Lorsqu’un inspecteur est...
VII
 DROITS
30
Sous réserve de...
31
Les droits d’une...
32
Les droits afférents...
33
Lorsqu’une inspection est...
34
Les frais de...
35
La personne qui...
36
Deux exemplaires du...
VIII
 POMMES AYANT SÉJOURNÉ EN ATMOSPHÈRE CONTRÔLÉE
37
Dans la présente...
38
Quiconque emballe, expédie,...
39
Nul ne peut...
40
Nul ne peut...
41
Le titulaire d’un...
42
Lorsque le titulaire...
43
Le Ministre peut...
44
Seul le titulaire...
45
Toutes les marques...
46
Est abrogé le...
ANNEXE A
ANNEXE B
 EMBALLAGES RÉGULIERS
0
Recherche avancée (versions antérieures)
Lois et règlements codifiés
Lois
par titre
par chapitre
par ministère
Règlements
par numéro de règlement
Lois et règlements annuels
Lois
par année
Règlements
par année
Accès aux Règles de procédure
par numéro de règle
Documents abrogés (à compter de 2011)
Lois
par titre
Sélections
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
Version 2.2.4.0