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88-265
- Habillage et éviscération de la volaille
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
janvier 2024
Habillage et éviscération de la volaille
1
Le présent règlement...
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Dans le présent...
ADMINISTRATION
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Sous réserve de...
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Sous réserve des...
5
Nul exploitant d’un...
PUBLICITÉ
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Il est interdit...
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Tout publicité à...
8
Toute publicité à...
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Aux fins du...
SAISIE ET RÉTENTION
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Un inspecteur qui...
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Un inspecteur peut...
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Il est interdit...
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Lorsque le Ministre...
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La totalité ou...
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Le Règlement du...