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91-191 - Général

Date d'entrée en vigueur

2024-07-26 Afficher le document à cette date

155L’employeur et le boutefeu s’assurent chacun qu’un exploseur est inspecté au moins annuellement par une personne compétente et maintenu en bon état de marche.

2024-38

2002-12-31 Afficher le document à cette date

Inspection d’un exploseur

155L’employeur doit s’assurer qu’un exploseur est inspecté au moins annuellement par une personne compétente et maintenu en bon état de marche.

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Article 155Versions de la disposition

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Article 155
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